Enquête publique de la 2e ligne de tramway de Montpellier

Rapport de la Commission d'Enquête - janvier 2004
Résumé fait par le Collectif Tramway (http://collectiftramway.free.fr) - février 2004

Sommaire de cette (longue) page
   Description générale du rapport
   Résumé du rapport
     Les enquêtes annexes
     pp 6-22: Généralités sur l'enquête, préparation,...
     pp 22-176: Analyse des observations du public
       pp 22-24: sur les aspects juridiques et administratifs
       pp 24-46: sur la cohérence du projet avec le PDU et le DVA
       pp 46-86: Importance du tracé
         pp 46-47: Section centre et Est de la ligne
         pp 47-60: Peyrou
         pp 60-62: Rives du Lez
         p 62: RN 113
         pp 62-64: Pedro de Luna
         pp 64-68: Quartier des Beaux-Arts
         pp 68-72: La Pompignane
         pp 72-74: Le Crès
         pp 74-77: St Jean de Védas
         pp 77-86: Les terminus de St Jean de Védas et de Jacou
       pp 86-94: Concertation
       pp 94-99: aménagements piétons et cyclables
       pp 99-103: Les Stations
       pp 103-117: Aspect Socio-économique
       p 117: Aspect du tram
       p 118: Aménagements pendant les travaux
       pp 118-124: incidences sur la santé
       pp 124-176: Organismes et associations
         pp 124 bas - 129: C.C.I
         pp 129-130: Lez Vivant
         pp 130-136: Projet du Collectif Tram
         p 136: association Bout Entrain
         pp 136-138: Les Verts
         p 138: Arceaux Vie Active (AVA)
         pp 138-139: Les Amoureux de Candole
         pp 139-141: Jacou Tram
         pp 141-145: Association de Défense des Riverains du Tramway de Montpellier
         p145: Association GEFTRAM
         pp 146-148: Jacou Nature de Découverte
         pp 148-152: ADTC 34
         pp 152-153: Consommation Logement et Cadre de Vie (CLCV)
         pp 153-154: Association de quartier Beaux-Arts Pierre-Rouge
         pp 154-155: Association rue des Courlis
         pp 155-156: Association Mieux Vivre à Saint Jean le Sec
         pp 156-157: Association Environnement Croix d'Argent (AECA)
         pp 157-159: Association "Atout Est"
         pp 159-160: Commerçants, Artisans et Professions Libérales de la rue St Guilhem
         p 160: Association Castelnau Alternative
         pp 161-164: Saint Jean Environnement
         pp 164-165: Association du Devois
         pp 165-166: Union des Commerçants, Artisans, Professions Libérales et Sympathisants de l'avenue de Maurin
         p 167: Association du Grand Saint François
         pp 167-168: Association "Les voies des Palais"
         p 168: Association "Pari du Jeu de Paume"
         pp 168-170: Montpellier Tous Ensemble
         pp 170-172: Conseil Syndical et Habitants de la Résidence St Gély
         pp 172-173: Riverains et Commerçants de la Rue du Pont de Lattes
         pp 173-174: Association des Commerçants Foch-Préfecture
         pp 174-175: Les Riverains de la Draye
         pp 175-176: Assemblée des copropriétaires du Villages aux Pivoines
     pp 177-182: Questions posées par le Commission
     pp 183-201: Conclusions et avis de la Commission d'Enquête sur la DUP
       Titres III-IV-V, annexes
       Listes des personnes ayant participé à l'enquête
 

Description générale du rapport

Ce rapport fait suite aux enquêtes publiques qui ont eu lieu du 15 septembre au 31 octobre 2003, pour la ligne 2 du tramway. Il s'agissait principalement de l'enquête en vue de la déclaration d'utilité publique (DUP), mais aussi des enquêtes parcellaire, pour la loi sur l'eau, et pour la mise en conformité des POS. La commission d'enquête (CE dans la suite), composée de 5 commissaires enquêteurs, a remis son rapport le 26 janvier 2004 à la Préfecture. Dans les jours qui ont suivi, seules les 17 pages de conclusions sur l'enquête DUP ont été largement analysées et interprétées, avec des opinions très variables. L'analyse de l'ensemble du rapport donne un nouvel éclairage particulièrement utile.

Ce rapport est un gros pavé d'un peu plus de 300 pages, qui est composé des parties suivantes:

Résumé du rapport

Les enquêtes annexes

La partie principale est l'enquête pour la déclaration d'utilité publique (DUP). Évacuons donc rapidement les autres enquêtes, dont les conclusions sont sans grosse surprise, et qui sont principalement suspendues à la décision ou non d'une DUP:

pp 6-22: Généralités sur l'enquête, préparation,...

Il y a eu des rencontres avec les responsables de la Tam, avec le président de l'Agglo.
L'enquête a été annoncée par différents moyens qui sont détaillés (les sites web du Collectif Tram et de Vélocité sont cités!)
Visites avec l'Agglo: l'Agglo a fait visiter le terrain aux Commissaires Enquêteurs (CE dans la suite) en minibus, ainsi que le tramway de Grenoble.
Visite libre: les CE ont profité des fortes pluies du 22/09/2004 pour visiter les zones inondables, et ont noté (p18) que la ligne 2 aurait été coupée au moins sur: carrefour Pedro de Luna/Maurin, rue d'Épidaure, berges du Lez, long du Verdanson, débordements du Chambéry.
Autres visites guidées: Michel Bozzola de GEFTRAM (membre du Collectif Tram) a présenté divers endroits à 2 CE (sur 5); l'association de la rue des Courlis (vers la Pompignane) a également présenté son quartier à 3 CE. Une rencontre a aussi eu lieu avec la copropriété des Chalets de Richemont (av V.d'Angoulême) et semble n'avoir pas vraiment abouti.
Pétitions: 8 pétitions ont été remises aux CE, dont 7 favorables au tracé proposé (totalisant 332 signatures) et celle du Collectif Tramway demandant  à un tracé par le Peyrou et le Jeu de Paume (environ 7500 signatures à elle seule).

pp 22-176: Analyse des observations du public

C'est la partie principale de l'enquête (mais voir aussi les observations de la Commission, pp 177-182). Les observations sont regroupées par thème, numérotées, résumées, et soumises à l'Agglo. L'Agglo y répond. Les CE commentent alors cette réponse, si nécessaire.

La présentation est en général la suivante, toujours en 3 parties:
Les questions, réponses et avis indiqués ici ont pour seul but de permettre de retrouver rapidement les informations. Certaines questions (très anecdotiques ou reprenant une question déjà traitée) n'ont pas été reprises. Et attention: les messages ont été reformulés et fortement résumés. Si un point vous semble important, il vous faut donc vous référer au texte intégral que nous vous mettons à disposition.

pp 22-24: sur les aspects juridiques et administratifs

pp 24-46: sur la cohérence du projet avec le PDU et le DVA

pp 46-86: Importance du tracé

pp 46-47: Section centre et Est de la ligne

pp 47-60: Peyrou

pp 60-62: Rives du Lez

p 62: RN 113

pp 62-64: Pedro de Luna

pp 64-68: Quartier des Beaux-Arts

pp 68-72: La Pompignane

pp 72-74: Le Crès

pp 74-77: St Jean de Védas

pp 77-86: Les terminus de St Jean de Védas et de Jacou

pp 86-94: Concertation

pp 94-99: aménagements piétons et cyclables

pp 99-103: Les Stations

pp 103-117: Aspect Socio-économique

p 117: Aspect du tram

p 118: Aménagements pendant les travaux

pp 118-124: incidences sur la santé

pp 124-176: Organismes et associations

pp 124 bas - 129: C.C.I

pp 129-130: Lez Vivant

pp 130-136: Projet du Collectif Tram

p 136: association Bout Entrain

pp 136-138: Les Verts

p 138: Arceaux Vie Active (AVA)

pp 138-139: Les Amoureux de Candole

pp 139-141: Jacou Tram

pp 141-145: Association de Défense des Riverains du Tramway de Montpellier

p145: Association GEFTRAM

pp 146-148: Jacou Nature de Découverte

pp 148-152: ADTC 34

pp 152-153: Consommation Logement et Cadre de Vie (CLCV)

pp 153-154: Association de quartier Beaux-Arts Pierre-Rouge

pp 154-155: Association rue des Courlis

pp 155-156: Association Mieux Vivre à Saint Jean le Sec

pp 156-157: Association Environnement Croix d'Argent (AECA)

pp 157-159: Association "Atout Est"

pp 159-160: Commerçants, Artisans et Professions Libérales de la rue St Guilhem

p 160: Association Castelnau Alternative

pp 161-164: Saint Jean Environnement

pp 164-165: Association du Devois

pp 165-166: Union des Commerçants, Artisans, Professions Libérales et Sympathisants de l'avenue de Maurin

p 167: Association du Grand Saint François

pp 167-168: Association "Les voies des Palais"

p 168: Association "Pari du Jeu de Paume"

pp 168-170: Montpellier Tous Ensemble

pp 170-172: Conseil Syndical et Habitants de la Résidence St Gély

pp 172-173: Riverains et Commerçants de la Rue du Pont de Lattes

pp 173-174: Association des Commerçants Foch-Préfecture

pp 174-175: Les Riverains de la Draye

pp 175-176: Assemblée des copropriétaires du Villages aux Pivoines

pp 177-182: Questions posées par le Commission

(.....) il me manque la page 180!

Il manque la conclusion de cette question.

Il manque la question suivante

pp 183-201: Conclusions et avis de la Commission d'Enquête sur la DUP

Le texte intégral, reformatté avec un logiciel de reconnaissance de caractère, est accessible en cliquant ici.

Titres III-IV-V, annexes

Rien n'est mis sur le site à ce jour

Listes des personnes ayant participé à l'enquête

Uniquement sur support papier